Conditions générales de vente et d'utilisation

PAPIER CAILLOU CISEAUX
(marque déposée auprès de l'INPI)
Marie Lagneau
contact : papier-caillou-ciseaux@bbox.fr
Siret : 79960271900012

Toutes les créations proposées à la vente sur ce site sont fabriquées de manière artisanale, par conséquent chaque pièce est unique.

Les photographies des créations sont le plus proche possible de la réalité cependant il se peut que, malgré le soin apporté à vos commandes, certaines légères différences subsistent, notamment au niveau des couleurs ou des dimensions. Il est primordial de prendre en compte le caractère artisanal des créations Papier Caillou Ciseaux avant votre achat.

Les photographies des créations, y compris sur commande ou personnalisées, sont la propriété de la créatrice et pourront être utilisées sur tout support de communications (site, blog, réseaux sociaux etc.). Si vous souhaitez garder "secrète" une création dans le but de l'offrir, veuillez mentionner la date à partir de laquelle les photos pourront être publiées lors de votre commande. Sans mention contraire de votre part, nous considérons que les photos peuvent être publiées à tout moment.

Papier Caillou Ciseaux se réserve le droit de modifier tout ou une partie des CGV à n'importe quel moment. Le client doit donc consulter les CGV avant toute commande. Une commande finalisée (payée, expédiée...) implique une acceptation totale et définitive de ces CGV.

° Paiement
Règlement immédiat comptant. Les créations en stock sont expédiées après réception du paiement. Les créations sur commande ou personnalisées sont confectionnées après réception du paiement.

Le paiement s'effectue:
* via Paypal
(plateforme sécurisée pour les paiements par CB, virement etc. Il n'est pas nécessaire d'être titulaire d'un compte Paypal. Vos informations bancaires ne seront en aucun cas transmises au vendeur.)Attention : En cas de paiement via Paypal, l'adresse figurant dans votre compte Paypal fait foi pour l'expédition.

* via Stripe, pour des paiements par carte bancaire
(plateforme sécurisée pour les paiements par CB, Il n'est pas nécessaire d'être titulaire d'un compte Stripe. Vos informations bancaires ne seront en aucun cas transmises au vendeur.)

* par chèque, dans les 15 jours maximum qui suivent la commande :
Ordre : Marie Lagneau
Adresse : 139 Allée Camille Pissaro
Les Jardins du Rocher
83130 LA GARDE

Attention, le délai de traitement des commandes réglées par chèque sera plus long. Si le règlement n'est pas effectué dans les 15 jours suivant la commande, Papier Caillou Ciseaux se réserve le droit d'annuler la dite commande.
Les prix sont établis en euros € et s'entendent toutes taxes comprises. Ils ne comprennent ni les frais d'emballage ni les frais de port.
Papier Caillou Ciseaux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix figurant sur la fiche produit le jour de la commande sera le seul applicable au client.
Les créations demeurent la propriété de Papier Caillou Ciseaux jusqu'à l'encaissement total de la commande.

° Conseils d'entretien et précaution d'usage
Pour toutes les créations textiles, un lavage à la main est préconisé, toutefois un passage en machine à 30°C est toléré pour la plupart des créations. L'utilisation du sèche-linge est à proscrire.
Les articles personnalisés à l'aide de flex thermocollant sont à repasser sur l'envers, jamais de fer à repasser directement sur les motifs.
Les articles proposés par Papier Caillou Ciseaux ne sont pas des jouets, ce sont des accessoires de décoration fabriqués de manière artisanale, par conséquent il est vivement recommandé de ne pas laisser l'enfant, quel que soit son âge, sans surveillance. (Ne convient pas aux enfants de moins de 36 mois.) Les créations vendues ne doivent en aucun cas être utilisées pendant les périodes de sommeil (dans le lit, la poussette, le transat...), ni accrochée aux vêtements de l'enfant. L'utilisateur doit s'assurer du bon état de l'objet avant chaque utilisation.

° Frais d'expédition
Les frais d'expédition comprennent les frais de port ainsi que les frais de traitement, d'emballage etc...
Les frais de port sont soumis aux tarifs postaux (voir plus bas pour les détails relatifs à l’expédition).
Dans le cas d'une commande passée et réglée via ce site, les frais d'expédition sont plafonnés. Quel que soit le nombre d'articles commandés, ils ne dépasseront pas 3,90€ pour tous les envois en FRANCE métropolitaine, 5.50€ pour la BELGIQUE, 14,50€ pour les autres pays de l'Union Européenne.

Ils sont offerts pour toute commande dépassant la somme de 90€ pour la France, 150€ pour les autres pays de L'Union Européenne.
Pour une autre zone d'expédition n'hésitez pas à me contacter.

° Délais & Modes d'expédition
Les délais d'expédition sont indiqués sur le site pour chaque création.
En cas d'absence, les délais sont par conséquent rallongés, les commandes sont traitées dès mon retour. Les dates de congés sont annoncées sur la page d'accueil du site.
L'expédition des commandes passées sur ce site se fait depuis la France métropolitaine via les services de La Poste.
Toutes vos commandes sont expédiées avec suivi. Le choix du mode d'expédition est adapté en fonction du contenu de la commande.

A destination de la FRANCE métropolitaine :
° Lettre suivie
° Colissimo pour les colis les plus volumineux

A destination de L'UNION EUROPÉENNE :
° Colissimo international
° Paquet prioritaire international suivi
° Lettre prioritaire internationale suivie

A destination des PAYS HORS Union Européenne :
° Colissimo international
° Paquet prioritaire international suivi
° Lettre prioritaire internationale suivie
Ce système d'envoi vous garanti une expédition réglementaire avec suivi de votre colis.

° Retour et Remboursement
En vertu de l’article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la livraison de votre commande pour retourner vos créations à Papier Caillou Ciseaux pour échange, remboursement, ou pour faire une réclamation. Les articles doivent être dans l’état où vous les avez reçus et les frais de retour sont à votre charge. Au terme de ce délai, les produits livrés seront considérés conformes et acceptés par vous.
Les créations confectionnées sur mesure ou personnalisées ne pourront en aucun cas faire l'objet d'un retour ou d'un remboursement.
Litiges
En cas de litige, le client est invité à s'adresser en priorité à Papier Caillou Ciseaux par mail : papier-caillou-ciseaux@bbox.fr
A défaut d'accord à l'amiable entre les deux parties, tout litige est soumis à la loi française et seuls les tribunaux français seront compétents.

° Propriété intellectuelle
Papier Caillou Ciseaux est une marque déposée auprès de l'INPI.
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit.

Les textes et illustrations présents sur les accessoires Papier Caillou Ciseaux sont soit la propriété exclusive de la créatrice, soit des images libres de droit (autorisées pour un usage commercial) issues de sites spécialisés. (Tels que freepik.com par exemple).
Attention : Les personnalisations devront être des productions personnelles.
Vous devez détenir les droits des illustrations ou photographies que vous souhaitez voir figurer sur vos accessoires.
Je ne peux en aucun cas reproduire un texte ou utiliser une image trouvée sur internet si vous n'en êtes pas l'auteur.

° Données personnelles
Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que nous recueillions sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à vos données. Pour cela, il vous suffit de nous contacter en nous indiquant vos coordonnées.
Nous collectons certaines informations lors de vos commandes. Elles sont indispensables pour assurer le bon déroulement du traitement de celles-ci. Nous ne vendons, ne commercialisons, ni ne louons ces informations à qui que ce soit.

En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et acceptez notre mode de fonctionnement.

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Tarif d'expédition unique : 3,40€

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Frais d'expédition offerts à partir de 90€ d'achat

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